Cdc Courcon Pays d'Aunis
Compte rendu du Conseil Municipal

Compte-rendu du conseil municipal le 12 avril 2013

OBJET :
- Acquisition  ensemble modulaire pour ouverture classe supplémentaire
- Vote des comptes administratifs 2012
- Approbation des comptes de gestion 2012
- Affectation du résultat 2012
- Vote de la fiscalité communale
- Vote du budget primitif et annexe 2013
- Fusion des Communautés de Communes du canton de Courçon et du Pays Marandais
- Achat de matériel
- Questions diverses


Compte-rendu du conseil municipal le 1er mars 2013

 OBJET :
- Réforme des rythmes scolaires
- Projet logements locatifs
- Désignation d'un nouveau délégué communautaire
- Projet aménagement rue du 19 mars 1962 : demandes de subventions
- Logo et plan de la commune
- Acquisition terrains pour vestiaires de football
- Vote des subventions aux associations
- Eclairage public : nouvelles rues et rénovation des secteurs anciens
- Ouverture d'une classe supplémentaire
- Nouvelle adhésion au Syndicat des Eaux
- Inventaire des zones humides
- Admissions en non valeur
- Achat de matériel
- Ouverture de crédits
- Questions diverses


Compte-rendu du conseil municipal le 25 janvier 2013

OBJET :
- Plan et logo de la Commune
- Projet aménagement de la rue du 19 mars 1962 : demande de subvention
- Débat d'orientation budgétaires
- Réorganisation de la semaine scolaire
- Personnel communal
- Rémunération agents recenseurs
- Travaux restauration des berges de la Sèvre Niortaise
- Adhésion Fédération Groupement de  Défense contre les organismes nuisibles
- Demande de subvention Mémorial Algérie Maros Tunisie
- Charges locatives
- Achat de matériel
- Ouverture de crédits
- Questions diverses

 


Compte-rendu du conseil municipal le 23 novembre 2012

OBJET :
- Acquisition foncière
- Demande d'autorisation voirie GPM
- Cession bail à ferme
- Etablissement du répertoire des chemins ruraux
- Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor
- Décisions modificatives
- Questions diverses


Compte-rendu du conseil municipal le 26 octobre 2012


OBJET :
- Marché pour la construction d’un préau à l’école primaire : 
     ° résultat de l’appel d’offres
     ° lancement des travaux
- Acquisitions foncières
- Régularisations alignement-voirie
- Restauration berges bords de Sèvre
- Analyse financière
- Recensement de la population 2013
- Décisions modificatives
- Intercommunalité : Evolution compétences et périmètre
- Questions diverses.


Compte-rendu du conseil municipal le 21 septembre 2012

Objet :

  • Achat de l'emplacement réservé n°6 sur propriété cTS Bironneau, Rue du Vanneau
  • Avis sur la division foncière de la propriété de Mme Foubert, Rue des Sports
  • Lotissement Le Clos Vignaud : rétrocession des voiries, espaces verts et aménagements communs
  • Lotissement Le Domaine Liversois : renonciation droit de préemption
  • Personnel communal
  • Don de terrain communal pour la construction de la maison de la petite enfance
  • Achat de matériel
  • Organisation de la fête du 13 juillet 2013
  • Décisions modificatives
  • Questions diverses

Compte-rendu du conseil municipal du 20 juillet 2012

Objet :

  • Restauration du clocher de l'église
  • Aménagement espace cinéraire
  • Achat de matériel
  • Conventions relatives en matière d'application du droit des sols
  • Tarifs restaurant scolaire
  • Décisions modificatives
  • Questions diverses

Compte-rendu du Conseil Municipal du 25 mai 2012

Objet :

  • Régularisation voirie Rue des Mottes à Choupeau
  • Convention SDEER
  • Protection sociale complémentaire
  • Diffusion culturelle
  • Achat de matériel
  • Admission en non valeur
  • Décisions modificatives
  • Questions diverses

Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 avril 2012

 Objet :

  • Vote des comptes administratifs 2011
  • Approbation des comptes de gestion 2011
  • Budget primitif 2012
  • Budget annexe lotissement médical 2012
  • Dotation d'équipement des territoires ruraux
  • Personnel communal : modification du tableau des effectifs
  • Modification des statuts du syndicat des eaux de la charente Maritime
  • Questions diverses

Compte-rendu du Conseil Municipal du 16 mars 2012

Objet :

  • Fiscalité locale : vote des taux 2012
  • Vote des subventions
  • Organisation des bureaux de vote pour les élections présidentielles et législatives
  • Modification des statuts de la communauté de communes du canton de Courçon
  • Dissolution du syndicat intercommunal de transports funéraires
  • Renouvellement de la convention avec le SYHNA pour l'organisation de la lutte contre les espèces envahissantes
  • Mise en concurrence du contrat de groupe d'assurance du personnel
  • Achat de matériel
  • Ouverture de crédits
  • Questions diverses

Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 janvier 2012

Objet :

  • Débat d'orientations budgétaires
  • Personnel communal
  • Achat de matériel
  • Ouverture de crédits
  • Questions diverses
 
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