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Compte rendu du Conseil Municipal |
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OBJET :
- Acquisition ensemble modulaire pour ouverture classe supplémentaire
- Vote des comptes administratifs 2012
- Approbation des comptes de gestion 2012
- Affectation du résultat 2012
- Vote de la fiscalité communale
- Vote du budget primitif et annexe 2013
- Fusion des Communautés de Communes du canton de Courçon et du Pays Marandais
- Achat de matériel
- Questions diverses
OBJET :
- Réforme des rythmes scolaires
- Projet logements locatifs
- Désignation d'un nouveau délégué communautaire
- Projet aménagement rue du 19 mars 1962 : demandes de subventions
- Logo et plan de la commune
- Acquisition terrains pour vestiaires de football
- Vote des subventions aux associations
- Eclairage public : nouvelles rues et rénovation des secteurs anciens
- Ouverture d'une classe supplémentaire
- Nouvelle adhésion au Syndicat des Eaux
- Inventaire des zones humides
- Admissions en non valeur
- Achat de matériel
- Ouverture de crédits
- Questions diverses
OBJET :
- Plan et logo de la Commune
- Projet aménagement de la rue du 19 mars 1962 : demande de subvention
- Débat d'orientation budgétaires
- Réorganisation de la semaine scolaire
- Personnel communal
- Rémunération agents recenseurs
- Travaux restauration des berges de la Sèvre Niortaise
- Adhésion Fédération Groupement de Défense contre les organismes nuisibles
- Demande de subvention Mémorial Algérie Maros Tunisie
- Charges locatives
- Achat de matériel
- Ouverture de crédits
- Questions diverses
OBJET :
- Acquisition foncière
- Demande d'autorisation voirie GPM
- Cession bail à ferme
- Etablissement du répertoire des chemins ruraux
- Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor
- Décisions modificatives
- Questions diverses
OBJET :
- Marché pour la construction d’un préau à l’école primaire :
° résultat de l’appel d’offres
° lancement des travaux
- Acquisitions foncières
- Régularisations alignement-voirie
- Restauration berges bords de Sèvre
- Analyse financière
- Recensement de la population 2013
- Décisions modificatives
- Intercommunalité : Evolution compétences et périmètre
- Questions diverses.
Objet :
- Achat de l'emplacement réservé n°6 sur propriété cTS Bironneau, Rue du Vanneau
- Avis sur la division foncière de la propriété de Mme Foubert, Rue des Sports
- Lotissement Le Clos Vignaud : rétrocession des voiries, espaces verts et aménagements communs
- Lotissement Le Domaine Liversois : renonciation droit de préemption
- Personnel communal
- Don de terrain communal pour la construction de la maison de la petite enfance
- Achat de matériel
- Organisation de la fête du 13 juillet 2013
- Décisions modificatives
- Questions diverses
Objet :
- Restauration du clocher de l'église
- Aménagement espace cinéraire
- Achat de matériel
- Conventions relatives en matière d'application du droit des sols
- Tarifs restaurant scolaire
- Décisions modificatives
- Questions diverses
Objet :
- Régularisation voirie Rue des Mottes à Choupeau
- Convention SDEER
- Protection sociale complémentaire
- Diffusion culturelle
- Achat de matériel
- Admission en non valeur
- Décisions modificatives
- Questions diverses
Objet :
- Vote des comptes administratifs 2011
- Approbation des comptes de gestion 2011
- Budget primitif 2012
- Budget annexe lotissement médical 2012
- Dotation d'équipement des territoires ruraux
- Personnel communal : modification du tableau des effectifs
- Modification des statuts du syndicat des eaux de la charente Maritime
- Questions diverses
Objet :
- Fiscalité locale : vote des taux 2012
- Vote des subventions
- Organisation des bureaux de vote pour les élections présidentielles et législatives
- Modification des statuts de la communauté de communes du canton de Courçon
- Dissolution du syndicat intercommunal de transports funéraires
- Renouvellement de la convention avec le SYHNA pour l'organisation de la lutte contre les espèces envahissantes
- Mise en concurrence du contrat de groupe d'assurance du personnel
- Achat de matériel
- Ouverture de crédits
- Questions diverses
Objet :
- Débat d'orientations budgétaires
- Personnel communal
- Achat de matériel
- Ouverture de crédits
- Questions diverses
